Les documents du SAGE approuvé

• PAGD approuvé par arrêté préfectoral du 23/01/2017
• Règlement approuvé par arrêté préfectoral le 23/01/2017

Les documents soumis à enquête publique

• Rapport de présentation
• Projet de PAGD
• Projet de Règlement
• Evaluation environnementale
• Bilan de la phase de consultation
• Textes régissant l’enquête publique
• Avis d’enquête publique
• Arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête publique

Études préalables au SAGE

La stratégie

• Stratégie collective

Scénarios du SAGE

• Scénario tendanciel
• Scénarios contrastés

État des lieux et diagnostic

• Diagnostic du territoire
• État des lieux du territoire
• Annexes
• Atlas cartographique

Arrêtés préfectoraux

• Arrêté d’approbation du SAGE
• Arrêté de périmètre
• Dernier arrêté de composition de la CLE